Certificats d'Economie d’Energie (Primes CEE)

Les primes des Certificats d'Économie d’Energie, ou CEE, sont encadrées par l’Etat. Elles sont proposées par les grands fournisseurs d’énergie aux particuliers. En effet, ils sont responsables d’une part majeure des émissions de gaz à effet de serre, et doivent compenser cette pollution grâce à la promotion de l’efficacité énergétique : ils incitent donc les consommateurs à réaliser des économies d’énergie, notamment en rénovant leurs logements. S’ils ne respectent pas cela, ces fournisseurs font face à une lourde pénalité financière. Tous les fournisseurs sont concernés, quelle que soit la forme d’énergie qu’ils proposent (électricité, fioul, chaleur, gaz, froid, carburant automobile…), et certaines grandes enseignes de distribution peuvent également allouer ces aides.

Quels sont les critères d’éligibilité aux primes CEE ?

Pour être éligible aux primes CEE, il vous suffit d’être propriétaire (occupant ou bailleur) ou locataire d’un logement, dont la construction est achevée depuis au moins deux ans. Il peut s’agir de votre résidence principale, comme de votre résidence secondaire.

Il sera également demandé de faire réaliser les travaux par des artisans RGE (Reconnu Garant de l’Environnement), critère essentiel à l’obtention de ces primes.

Quel est le montant des primes CEE ?

Selon les fournisseurs, l’aide peut prendre des formes différentes. Ainsi, certains vous proposeront des primes, des bons d’achat, des réductions, des conseils en économie d’énergie, ou encore des prêts bonifiés.

Bien qu’il n’y ait pas de conditions de ressources pour être éligible aux CEE, les aides seront cependant plus importantes pour les ménages aux ressources modestes. On prend alors en compte la composition du ménage, l’adresse indiquée sur l’avis d’imposition et les revenus. D’autres facteurs, tels que le type de travaux, l’énergie de votre système de chauffage, ou encore la surface de votre logement peuvent entrer en compte.

Il est recommandé de comparer le plus de fournisseurs possibles, afin de trouver quelle aide sera la plus intéressante pour vous et vos travaux.

Pour quels travaux puis-je demander cette aide ?

Les primes CEE couvrent les travaux dits standards. Il s’agit par exemple de travaux d’isolation (murs, toiture, planchers bas, fenêtres…) ou de remplacement de systèmes de chauffage ou de production d’eau chaude sanitaire. L’intégralité des travaux inclus sont consultables dans des fiches d’opérations standardisées d'économies d'énergie, dans le secteur “résidentiel”.

{{cta-1}}

Quelles sont les démarches à réaliser pour obtenir  une prime CEE ?

Il est recommandé de commencer par sélectionner un fournisseur d’énergie, en comparant les offres proposées sur les sites de plusieurs fournisseurs. La marche à suivre pour formuler une demande d’aide CEE y sera précisée. N’oubliez pas d’accepter une offre d’un fournisseur impérativement avant de signer le devis de vos travaux. 

Sélectionnez un professionnel RGE pour réaliser vos travaux, puis signez le devis qu’il vous proposera. Les travaux pourront ensuite être réalisés par cet artisan.

Après la fin des travaux, envoyez toutes les pièces justificatives de vos travaux au fournisseur d’énergie qui doit vous verser une prime. Veillez à conserver vos factures pour cet envoi, sans oublier l’attestation sur l’honneur que le fournisseur vous donnera, signée. Vous obtiendrez ensuite l’aide, parfois sous forme de versement, de déduction directement sur la facture, ou bien de bon d’achat.

Dans le cas où le logement est loué, et que le propriétaire ou le locataire appartient à un ménage modeste ou très modeste, la demande d’aide peut être réalisée par l’un ou l’autre pour justifier d’une situation de précarité énergétique.

{{aller-1}}

Quelles sont les aides cumulables avec les primes CEE ?

Les primes CEE sont cumulables avec les principales aides à la rénovation énergétique. Ainsi, vous pouvez aussi prétendre à MaPrimeRénov’, MaPrimeRénov’ Sérénité et à l’Eco-PTZ. La TVA à Taux Réduit s'applique également aux travaux éligibles aux primes CEE.

A noter que certains travaux sont éligibles à une aide renforcée des fournisseurs, la prime Coup de Pouce. 

Primes Coup de Pouce

Dans le cadre de travaux couverts par l’une de ces primes, ceux-ci doivent débuter, devis signé à l’appui, avant le 31 décembre 2025, et être achevés avant le 31 décembre 2026. Peu importe la prime Coup de Pouce concernée, gardez les mêmes points d'attention en tête que pour une prime CEE classique.

Prime coup de pouce chauffage

Cette aide intervient lors du remplacement d’une chaudière fonctionnant au gaz, au fioul ou au charbon, par l’un des systèmes suivants : 

  • Pompe à chaleur air/eau, eau/eau (géothermique), ou hybride (combinant les technologies des pompes à chaleur air/eau et à condensation)
  • Système solaire combiné (avec un panneau solaire et un ballon de stockage)
  • Chaudière biomasse performante (alimentée au bois ou dérivé)
  • Chauffage au bois très performant
  • Raccordement à un réseau de chaleur fonctionnant à l’énergie renouvelable

L’aide est attribuée par les fournisseurs d’énergie ayant signé les chartes coup de pouce chauffage. Ici, vous devez être propriétaire ou locataire d’une maison individuelle construite depuis plus de 2 ans, qu’elle soit votre résidence principale ou secondaire. Les travaux doivent être réalisés par un professionnel RGE. Tous les ménages peuvent bénéficier de la prime, mais son montant varie selon si vos revenus sont considérés comme modestes ou non.

Tableau des plafonds de ressources pour les ménages modestes
Composition du foyer Île de France Autre région
1 personne 27 343 € 20 805 €
2 personnes 40 130 € 30 427 €
3 personnes 48 197 € 36 591 €
4 personnes 56 277 € 42 748 €
5 personnes 64 380 € 48 930 €
Par personne supplémentaire + 8 097 € + 6 165 €
Montants minimaux possibles pour cette aide, selon votre catégorie de revenu et les travaux réalisés
Équipement à remplacer Équipement à installer Montant minimal (ménage aux revenus modestes) Montant minimal (autres ménages) Condition
Chaudière fonctionnant au charbon ou au gaz Chaudière biomasse performante, Pompe à chaleur air/eau ou hybride 4 000 € 2 500 € Les travaux doivent débuter avant le 31 décembre 2025, et se terminer au plus tard le 31 décembre 2026
  Pompe à chaleur eau/eau (géothermique), Système solaire combiné 5 000 € 5 000 € Les travaux doivent avoir débuté après le 1er mars 2023 ou avant le 31 décembre 2025, et se terminer au plus tard le 31 décembre 2026
  Raccordement à un réseau de chaleur alimenté majoritairement par des énergies renouvelables ou de récupération 700 € 450 € Les travaux doivent débuter avant le 31 décembre 2025, et se terminer au plus tard le 31 décembre 2026
Equipement indépendant de chauffage au charbon Appareil de chauffage au bois très performant 800 € 500 € Les travaux doivent débuter avant le 31 décembre 2025, et se terminer au plus tard le 31 décembre 2026
Chaudière fonctionnant au fioul (Coup de Boost Fioul) Chaudière biomasse performante, Pompe à chaleur air/eau, eau/eau, ou hybride, système solaire combiné 5 000 € 4 000 € Les travaux doivent avoir débuté avant le 30 juin 2023, et se terminer au plus tard le 31 décembre 2023
  Raccordement à un réseau de chaleur alimenté majoritairement par des énergies renouvelables ou de récupération 1 000 € 900 € Les travaux doivent avoir débuté avant le 30 juin 2023, et se terminer au plus tard le 31 décembre 2023

Quels que soient les travaux entrepris, la démarche reste sensiblement la même. Vous devez sélectionner un fournisseur ayant signé les chartes coup de pouce chauffage, puis signer le devis de vos travaux une fois l’offre de ce fournisseur acceptée. Vous devez ensuite faire appel à un professionnel RGE qui réalisera vos travaux après signature du devis. Enfin, il faudra envoyer au fournisseur les pièces justificatives des travaux (audit énergétique, factures et attestation sur l’honneur signée remise au préalable par le fournisseur).

Cette prime vous est soit déduite directement de votre facture, soit versée par virement bancaire, par chèque ou sous une autre forme (bon d’achat…). Elle est cumulable avec d’autres aides, comme l’Eco-PTZ et MaPrimeRénov’, ainsi qu’avec des aides locales.

Prime coup de pouce rénovation performante d’une maison individuelle

Cette aide est attribuée dans le cas d’un projet de rénovation performante. Elle est proposée par les fournisseurs signataires de la charte Coup de pouce Rénovation performante d'une maison individuelle, et est destinée aux propriétaires d’une maison construite depuis au moins deux ans et située en France métropolitaine. Il peut s’agir de votre résidence principale comme de votre résidence secondaire.

Si vous répondez à ces critères mais êtes locataires, n’hésitez pas à présenter ce dispositif à votre propriétaire pour l’encourager à réaliser des travaux.

Pour bénéficier de la prime, les travaux doivent être engagés avant le 31 décembre 2025 et achevés avant le 31 décembre 2026. Ils doivent inclure au moins un geste d'isolation dans l'une des trois catégories mentionnées (murs, toitures, planchers) et couvrir au moins 75 % de la surface concernée. Les travaux doivent permettre une réduction d'au moins 55 % de la consommation énergétique annuelle et ne doivent pas entraîner l'installation d'équipements consommant majoritairement du charbon, du fioul ou du gaz, ni augmenter les émissions de gaz à effet de serre. Les entreprises signataires de la Coup de pouce Rénovation doivent proposer un accompagnement complet, et l'audit énergétique doit être mis à jour si les travaux réalisés diffèrent des travaux préconisés.

Le montant de l’aide varie selon les offres des entreprises, mais celles-ci doivent quand même respecter un montant minimum, calculé en euros par mégawattheure (MWh). Il existe deux seuils différents, divisés eux-mêmes en deux catégories : une destinée aux ménages modestes, la seconde aux autres foyers.

Composition du foyer Île de France Autre région
1 personne 27 343 € 20 805 €
2 personnes 40 130 € 30 427 €
3 personnes 48 197 € 36 591 €
4 personnes 56 277 € 42 748 €
5 personnes 64 380 € 48 930 €
Par personne supplémentaire + 8 097 € + 6 165 €

Ainsi, si la consommation annuelle d’énergie obtenue après travaux est inférieure à 110 kWh/m², un ménage modeste touche 350 € par MWh contre 300 € pour tout autre ménage. Si cette consommation est supérieure à 110 kWh/m², l’aide sera de 250 €pour un ménage modeste, ou de 200 € pour les autres ménages.

Avant de demander cette aide, vous devez commencer par réaliser un audit énergétique pour évaluer énergétiquement votre logement. A partir de cet audit, vous pouvez déterminer quels travaux sont à réaliser, et vous pourrez facilement comparer la performance énergétique du logement avant et après travaux. Vous devez ensuite faire appel à des professionnels RGE pour réaliser vos travaux.

Pour réaliser la demande de prime, choisissez une entreprise signataire de la charte Coup de pouce Rénovation performante d’une maison individuelle. N’hésitez pas à comparer les offres de plusieurs entreprises entre elles avant de faire votre choix. Vous ne devez signer le devis des travaux qu’une fois que vous avez accepté l’offre de l’entreprise correspondant aux travaux. Le professionnel RGE choisi vous demandera ensuite de signer un devis, puis il réalisera les travaux. Lorsque ceux-ci sont achevés, vous pouvez refaire un audit énergétique pour constater les améliorations. Enfin, il faudra envoyer à l’entreprise les pièces justificatives des travaux (audit énergétique, factures et attestation sur l’honneur signée remise au préalable par l’entreprise).

A noter que les travaux effectués et leurs niveaux de performance énergétique doivent être précisés sur les factures, toujours en respectant la fiche Rénovation globale d'une maison individuelle (France métropolitaine).

La prime vous sera ensuite allouée, par virement, chèque, via une déduction directe sur la facture ou sous une tout autre forme définie au préalable, comme un bon d’achat. Elle est cumulable avec d’autres aides, comme l’Eco-PTZ et MaPrimeRénov’, ainsi qu’avec des aides locales.

Prime coup de pouce rénovation performante de bâtiment résidentiel collectif

Cette aide est proposée par les fournisseurs signataires de la charte Coup de pouce rénovation performante de bâtiment résidentiel collectif. Elle s’applique dans le cadre de travaux de rénovation globale dans des copropriétés, à la condition que ceux-ci permettent une baisse de la consommation énergétique du bâtiment d’au moins 35%. Les opérations comprises correspondent aux critères de la fiche Rénovation globale d'un bâtiment résidentiel collectif (France métropolitaine), et sont des travaux de chauffage, de refroidissement, d’éclairage et de production d’eau chaude. Il peut aussi s’agir de travaux auxiliaires de chauffage, refroidissement, production d’eau chaude sanitaire et de ventilation.

{{aller-2}}

Pour bénéficier de cette prime, vous devez appartenir à un syndicat de copropriétaires, qui effectue la demande via le syndic de copropriété. A noter qu’au moins 75% des surfaces chauffées du bâtiment doivent être dédiées à l’habitation. La prime est attribuée sans conditions de revenus.

Le montant de cette prime varie selon le fournisseur choisi. Cependant, un montant minimal doit être respecté, calculé en euros par mégawattheure (MWh), et se basant sur la consommation conventionnelle annuelle d’énergie obtenue après rénovation du bâtiment. Ainsi, si les travaux permettent à votre bâtiment de générer plus de 50% de chaleur renouvelable, la prime s’élève à 500 € par MWh (si changement d’équipement fonctionnant au charbon ou au fioul) ou 400 € (si changement d’un tout autre équipement). D’un autre côté, si cette part de chaleur renouvelable est inférieure ou égale à 50%, la prime sera de 300 € par MWh (changement d’équipement fonctionnant au charbon ou au fioul) ou 250 € (changement d’un tout autre équipement).

Pour obtenir cette prime, vous devez commencer par effectuer un audit énergétique, qui vous servira à identifier les travaux à réaliser, mais surtout à obtenir à terme une comparaison simple entre la performance énergétique du bâtiment avant et après les travaux. Il vous faudra ensuite choisir un fournisseur parmi ceux signataires de la charte Coup de pouce rénovation performante de bâtiment résidentiel collectif, puis accepter son offre avant la signature du devis. Vous devrez ensuite choisir un professionnel RGE et signer son devis, pour qu’il réalise les travaux. Lorsque ceux-ci sont achevés, vous pouvez refaire un audit énergétique pour constater les améliorations. Enfin, il faudra envoyer au fournisseur les pièces justificatives des travaux (audit énergétique, factures et attestation sur l’honneur signée remise au préalable par le fournisseur).

La prime vous sera ensuite allouée, par virement, chèque, via une déduction directe sur la facture ou sous une tout autre forme définie au préalable, comme un bon d’achat. Elle est cumulable avec d’autres aides, comme l’Eco-PTZ et MaPrimeRénov’, ainsi qu’avec des aides locales.

{{cta-2}}

Grâce à Nidomio identifiez en quelques clics à quelles aides financières vous pouvez prétendre, et trouvez facilement des professionnels pour réaliser vos travaux.

Créer mon espace Nidomio

Découvrez dès maintenant si vous êtes éligibles aux Primes CEE et Coup de Pouce pour votre projet.

Rejoindre Nidomio

Points d'attention : 

  • Veillez à signer et dater votre devis à la main
  • Vérifier que les devis des travaux mentionnent le sous-traitant s’il y en a un
  • Vérifiez que le devis ne mentionne pas d'acompte dont le versement serait prévu avant la signature de votre contrat avec le fournisseur : il s’agit d’une mention interdite, et fausse.
  • Vérifiez que l’aide concerne seulement les travaux et installations, et que le devis précise la nature des opérations que vous réalisez, comme les références, performances… Par exemple, s’il s’agit de conseils personnalisés, vous ne pourrez pas toucher de prime.

Bon à savoir : 

Si vous prévoyez un changement de votre système de chauffage, et qu’un raccordement à un réseau de chaleur est possible, alors cette opération deviendra obligatoire pour obtenir la prime. La priorité sera d’ailleurs donnée à ce raccordement.

What’s a Rich Text element?

The rich text element allows you to create and format headings, paragraphs, blockquotes, images, and video all in one place instead of having to add and format them individually. Just double-click and easily create content.

What’s a Rich Text element?

The rich text element allows you to create and format headings, paragraphs, blockquotes, images, and video all in one place instead of having to add and format them individually. Just double-click and easily create content.

What’s a Rich Text element?

text

heading 3

grgr

heading 4

The rich text element allows you to create and format headings, paragraphs, blockquotes, images, and video all in one place instead of having to add and format them individually. Just double-click and easily create content.

rrrrrrr rrr rrr

zefzefzefzefze

  • zefzefzefzez
  • zefzefzef
  • zefzefzef

zefzefzefzef

zefzefzefzef

  1. zffezfzefzef
  2. zefzefzefze
  3. zefzefzefzefzef

zefzefzefzefze

Static and dynamic content editing

A rich text element can be used with static or dynamic content. For static content, just drop it into any page and begin editing. For dynamic content, add a rich text field to any collection and then connect a rich text element to that field in the settings panel. Voila!

How to customize formatting for each rich text

Headings, paragraphs, blockquotes, figures, images, and figure captions can all be styled after a class is added to the rich text element using the "When inside of" nested selector system.

Articles similaires

Profils Fiscaux MaPrimeRénov’ 2024 : Trouvez Votre Catégorie

12/6/2024
MaPrimeRénov’ est une aide gouvernementale visant à encourager les travaux de rénovation énergétique. Pour savoir si vous êtes éligible et à quels montants votre ménage peut prétendre, vous devez connaître votre profil fiscal. Cet article vous aidera à comprendre comment le déterminer.
Lire la suite

MaPrimeRénov’ Geste par Geste

11/6/2024
MaPrimeRénov’ est l’aide principale mise en place par l’Etat, pour encourager les particuliers dans leurs travaux de rénovation énergétique. Elle vise à remplacer deux anciennes aides en les fusionnant : le CITE (Crédit d'Impôt pour la Transition Énergétique), ainsi que l’aide Habiter Mieux Agilité de l’Agence Nationale de l’Habitat (ANAH). En encourageant les projets de rénovation énergétique au sein des logements français, cette aide s’inscrit dans la démarche de transition énergétique du gouvernement.
Lire la suite

Quel accompagnement pour mon projet de rénovation énergétique ?

10/6/2024
Chez Nidomio, nous sommes conscients que la rénovation énergétique de votre logement peut sembler être un défi de taille. Entre le choix des travaux à entreprendre, la sélection des artisans pour les réaliser, et la recherche d’informations sur les différentes aides financières, il y a beaucoup de facteurs à prendre en compte ! Mais rassurez-vous, vous pouvez bénéficier de l’aide de professionnels qualifiés, qui sauront vous accompagner à travers toutes les étapes de ce processus complexe. Qu’il s’agisse des artisans choisis pour vos travaux ou d’un accompagnateur en rénovation énergétique, vous pourrez aborder sereinement toutes les étapes de votre projet, de la planification à la finalisation, en bénéficiant d’avis et de conseils qualifiés et cohérents avec vos objectifs.
Lire la suite